Marque expirée - Marque en non vigueur

ASIBIO
BPC TRAITEUR, SARL

Numéro de dépôt :
3670631
Date de dépôt :
13/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2019
ASIBIO de BPC TRAITEUR

Présentation de la marque ASIBIO

Déposée le 13 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPC TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASIBIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPC TRAITEUR domicilié(e) 1 ZA DU PERE - 32260 - SEISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 234 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPC TRAITEUR domicilié(e) 1 ZA DU PERE - 32260 - SEISSAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASIBIO est expirée depuis le 13 août 2019.

BPC TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOBELLA CHOCOLATTE AMANDINO NOCCIOLA PEANUCI ACAGIU


BPC TRAITEUR, SARL - 1 ZA DU PERE - 32260 - SEISSAN - France - SIREN 499234334


BPC TRAITEUR - 1 ZA DU PERE - 32260 - SEISSAN - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.